Achat dans le neuf : quel est le rôle d’un promoteur immobilier ?

Le promoteur immobilier est un maître d'ouvrage délégué, ce qui lui permet de diriger les opérations de construction pour le compte des acheteurs ou des locataires des biens qu'il construit. © auremar
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Il y a quelques années, les acheteurs d’un bien se chargeaient généralement eux-mêmes de gérer leur projet de construction. Les projets s'étant complexifiés, le promoteur immobilier est devenu incontournable, car il propose des projets immobiliers accessibles au plus grand nombre.

Le promoteur immobilier achète et revend un bien

Devenu incontournable dans beaucoup de projets immobiliers, le promoteur immobilier est la personne qui prend en charge le projet de construction d’immeubles d’appartements, de complexes, de bâtiments de commerce, etc. Il gère le projet de A à Z, de la conception à la réalisation, mais il se charge également de la vente des biens qu’il fait construire. Certains d’entre eux s’occupent également de la location des biens, et gèrent les copropriétés dans certains cas. Ainsi, le promoteur immobilier est à l’origine de l’offre nouvelle en immobilier et à ce titre, il achète des terrains, qu’il s’agisse de terrains en friche ou de terrains déjà construits, il se charge de la construction ou de la rénovation d’un bâtiment, puis revend les biens ou les reloue.

Bon à savoir

La fonction du promoteur immobilier est encadrée par l’article 1831-1 du Code civil, qui détaille le contrat de promotion immobilière : il s’agit d’un « mandat d’intérêt commun par lequel une personne dite « promoteur immobilier », s’oblige envers le maître d’ouvrage à faire procéder, pour un prix convenu, au moyen de contrats de louage d’ouvrage, à la réalisation d’un programme de construction d’un ou de plusieurs édifices, ainsi qu’à procéder elle-même ou à faire procéder, moyennant une rémunération convenue, à tout ou partie des opérations juridiques, administratives et financières concourant au même objet. »

Le promoteur immobilier assure plusieurs missions

Le promoteur immobilier assure de nombreuses missions, et son rôle est celui d’intermédiaire, à la fois dans l’aménagement du territoire, dans la construction de bâtiments et dans la vente. Ainsi, le promoteur immobilier assure un rôle :

  • De concepteur, puisqu’il imagine et monte le projet de construction immobilière à partir d’un terrain, d’un bâtiment en ruine ou d’un espace vide.
  • Il assure le rôle de maître d’ouvrage, puisqu’il est l’initiateur du projet : c’est donc lui qui dirige et finance la construction.
  • Il assure également un rôle de commercial, dans la mesure où il se charge de vendre ses futures constructions.

Bon à savoir

Le promoteur immobilier et le promoteur foncier assurent des rôles différents : contrairement au promoteur immobilier qui achète un terrain ou un bâtiment pour revendre des biens construits, le promoteur foncier, quant à lui, achète un terrain ou un bâtiment pour revendre des espaces prêts à construire.

Le promoteur immobilier : un maître d’ouvrage délégué

Juridiquement, le promoteur immobilier agit en qualité de « maître d’ouvrage délégué » :

  • Le statut de « maître d’ouvrage » lui permet d’acquérir le terrain à construire, de diriger les opérations de construction mais également la commercialisation des immeubles qu’il a construit, qu’il s’agisse de bureaux ou de logements.
  • Sa qualité de maître d’ouvrage « délégué » lui permet de diriger les opérations de construction pour le compte des acquéreurs ou des locataires des immeubles vendus sur plan.